Titre : association Écho Yvelines National-R-N-C-A
Article 1er
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi
du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 , ayant pour titre :
association Écho Yvelines National-R-N-C-A
Article 2
l'association Écho Yvelines National est une association Culturel pour promouvoir la diversité et l'égalité de tous(e)s aux travers l'échange par le réseaux sociale de l'association R-N-C-A, au travers d'événementiel par la création de réunion, de débats, de concert pour un libre échange de liberté d'égalité et de fraternité de pensée, de réflexions et d'analyse sociétaire par le citoyens
L'association Rassemblement National des Citoyens Apolitique est crée par l'association Écho Yvelines National
C'est une association d'information politique et sociétaire qui a pour but d'informer les citoyens des réunions politiques par le média, les informations de la vie courante et des idées de chacun pour permettre un débat d'opinion ouvert à tous.
L'association R-N-C-A à pour but d'informer et de proposer des idées innovantes en politique d'ouverture sur les diverses thématiques de l'emploi, de l'urbanisme, de l'écologie et de toutes
autres domaines de notre société et d'en débattre sur les forums R-N-C-A .
L’association R-N-C-A à pour but de se développer par un système
d'interconnexion en proposant à chaque Régions ou Thématique de créer sa plateforme R-N-C-A en adhérant à l'association Rassemblement National des Citoyens Apolitique
crée par l'association Écho Yvelines National en créant leurs associations Thématiques ou géographiques sous
l'égide R-N-C-A
Les associations régionales ou thématiques on pour but de se développer par un système d'interconnexion en proposant à chaque Départements ou sous-thématiques de créer leurs sites
R-N-C-A en adhérant à l'association Rassemblement National des Citoyens Apolitique et sous l'égide régionales ou thématiques qui est sous l'égide R-N-C-A en créant leurs associations Départementales ou sous-thématiques.
les associations Thématiques, Régionales, Départementales ou sous-thématiques pourront crée des
blogs par Circonscriptions, domaine, canton, ville, particulier, entreprises, associations, en adhérant à l'association R-N-C-A qui comportera l'adhésion à l'association Écho Yvelines National.
L'idée serait de permettre aux jeunes, aux minorités ethniques, aux handicapé et toutes autres citoyens de s'exprimer et de soumettre ses idées pour l'avenir et pour l'amélioration de notre Nation, de nos Régions, départements et de chacune des circonscriptions et de devenir acteur et intervenant sur les sites thématiques ou géographiques pour permettre un débat d'opinion ouvert à tous et un parti de la diversité.
1) tous les plateformes, sites, blog R-N-C-A doit comprendre le titre R-N-C-A+logo rnca géographiques ou thématiques dans la présentation d'accueil
2) Une adhésion à l'association à l'association R-N-C-A
3) configuration type association R-N-C-A à définir
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Création d'une plateforme national
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Création de 23 plateformes Régionales
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Création de 20 plateformes Thématiques
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Création d'une plateformes Média
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Création d'une plateforme Forum
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Création de sites sous- thématiques et Départementales
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Création de blogs entreprises, Associatifs, Circonscriptions et des blogs type profil personnel.
4) signature adhérant comportant
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Règlement de l'association: charte de qualité
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Statut de l'association
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Le respect des droits d'auteurs
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Nomenclature des sites
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Autres
Article3 – siège social
Le siège social national est fixé provisoirement à Bois d'Arcy.
Il pourra être transféré suite à la décision du conseil d'administration, la ratification
par l'Assemblée Générale étant nécessaire.
Article 4
L'association se compose de :
1) membres d'honneurs
2) membres bienfaiteurs
3) membres actifs ou adhérents
4) salariés
5) stagiaires
Article 5
Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le bureau national ou départemental qui statue , lors de chacune de ses réunions , sur les demandes présentées .Tout refus d'adhésion doit être motivé, un recours devant l'Assemblée Générale doit être possible en dernier recours , la décision du bureau national sera sans appel.
Article 6
Sont membre d'honneur, ceux qui ont rendu des services signalés à l'association ;
ils sont dispensés de cotisation
Sont membre bienfaiteurs, les personnes qui versent un droit d'entrée et une
Cotisation annuelle fixée chaque année par l'Assemblée Générale.
Sont membre actifs, ceux qui ont pris l'engagement de verser une cotisation
annuelle fixée chaque année par l'Assemblée Générale.
Article 7 – Radiations
La qualité de membre se perd par :
a) la démission
b) le décès
c) la radiation prononcée par le conseil d'administration pour non paiement de la
Cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant son bureau départemental pour fournir des explications.
Tout au long de la procédure de radiation, le membre doit pouvoir être accompagné ou représenté par la personne de son choix.
Article 8
Les ressources de l'association comprennent :
1) le montant des droits d'entrée et des cotisations sont définis en trois types de cotisations qui comporte l'adhésion à l'association écho Yvelines National et à l'association R-N-C-A
- 20 euros (moins de 30 ans, demandeurs
d 'emploi ...)
- 35 euros (adhésion simple)
- 45 euros (adhésion couple)
Réduction de 25 % pour tous membres actifs
2) les subventions de l'État, Région, des Départements et des Communes.
3) toutes autres ressources autorisées par la législation en vigueur.
4) les mécènes
Article 9 – conseil d'administration
1) L'association est dirigée par un conseil national de 6 membres minimum, élus pour 5 ans par l ' Assemblée Générale nationale et départementale , les membres sont rééligibles
Le conseil d'administration national choisit parmi ses membres, au scrutin secret,
Un bureau composé de :
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-
4 coprésidents
-
4 vices présidents
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Un trésorier
-
Deux trésoriers adjoints
-
Un secrétaire
-
Deux secrétaires adjoints
-
stagiaires
En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres
il est procédé à leur remplacement définitif toutes les cinquième années de l'Assemblée
Générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Article 10 – réunion du conseil d'administration
Le conseil d'administration se réunit une fois par an sur convocation du bureau national ou sur demande du quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix,
En cas de partage, la voix des coprésidents est prépondérante.
Tout membre du comité qui, sans excuse n'aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
Article 11 – Assemblée Générale Ordinaire
L' Assemblée Générale Ordinaire nationale comprend tous les membres de l'association Écho Yvelines national - R-N-C-A et de l'association R-N-C-A géographiques, thématiques, forum, média sous sont égide. Elle est réunie chaque année. Un mois au moins avant la date fixée, les membres De l'association sont convoqués par les coprésidents nationaux. L'ordre du jour est obligatoirement indiqué sur la convocation et ne devrait être traité, lors de l'Assemblée Générale, que les questions soumises à l'ordre du jour. Le président, assisté des membres du bureau, préside l'assemblée. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée. Il est procédé, lorsque cela est prévu, après épuisement de l'ordre du jour tous les cinq ans, au remplacement au scrutin secret , des membres du conseil sortants .Elle sera suivie d'une grande réunion politique avec intervenant et spectacle.
Article 12 – Assemblée Générale Extraordinaire
L'association Écho Yvelines national - R-N-C-A si besoin est, pour toute modification des statuts, ou sur la demande de la moitié plus un
des membres inscrits , les coprésidents peuvent convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire,
suivant les formalités prévues par l'article 11
Article 13 – règlement intérieur
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d'administration qui le fait alors approuver par l'Assemblée Générale. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.
Article 14 – Dissolution
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à
L'assemblée Générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif
s'il y a lieu , est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1 er juillet 1901
et au décret du 16 aoûte 1901 .
Fait à _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _, le _ _ / _ _ / _ _ _ _ /
Signature des coprésident Écho Yvelines national - R-N-C-A
Signature des vice présidents Écho Yvelines national - R-N-C-A
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